Conseil Communautaire du 17 novembre 2021 en rediffusion

Conseil Communautaire du 17 novembre 2021 en rediffusion

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Ordre du jour :

I - ADMINISTRATION GENERALE

  1. Nouvelle nomination des délégués au Syndicat d’Elimination des Déchets de la Haute Lande.
  2. Validation du projet de fusion du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Midouze et du Syndicat du moyen Adour landais pour création du Syndicat Adour Midouze.
  3. Désignation des délégués pour siéger au Syndicat Adour Midouze (SAM).
  4. Désignation des référents pour siéger aux Comités Territoriaux du Syndicat Adour Midouze (SAM).
  5. Adoption de la convention cadre pluriannuelle de revitalisation du centre-bourg de Morcenx-la-Nouvelle avec la Région Nouvelle-Aquitaine.

II – PERSONNEL

  1. Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion des Landes – Année 2021.
  2. Modification de la délibération n° 57-2021 portant création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet – Conseiller numérique.
  3. Mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes du Pays Morcenais à la Commune de Morcenx-la-Nouvelle pour assurer l’entretien du parc informatique communal.
  4. Convention fixant les modalités financières de transfert du Compte Epargne Temps (CET) suite à la mutation d’un agent de la Communauté de Communes du Pays Morcenais à la Communauté de Communes Cœur Haute Lande.

III – FINANCES

  1. DM n° 3 – Budget principal
  2. Attribution de subvention pour le Conseil Départemental d’Accès aux Droits.
  3. Attribution de subvention pour l’école de musique « La Cigale ».
  4. Demande de subventions pour le bus France Services.

IV – VOIRIE - TRAVAUX DIVERS

  1. Avenant au marché de travaux de voirie programme 2021.

V- TRANSITION ECOLOGIQUE

  1. Adhésion de la Communauté de communes du Pays Morcenais à la SEM TEPOS de la Haute Lande.
  2. Plateforme PRECORENO : Adhésion et réponse à l’AMI régional pour le financement de l’année 2022.

VI – MEDIATHEQUE

  1. Convention de co-production de spectacle entre la Communauté de Communes du Pays Morcenais et l’association « Chantons sous les Pins ». 

VII – INCLUSION NUMERIQUE

  1. Convention de prestations de prêt de matériel informatique en longue durée avec l’ALPI.