Conseil Communautaire du 13 juillet 2022 en rediffusion
Revivez le Conseil Communautaire du mercredi 13 juillet 2022.
I - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Rapport d’activités 2021 de la Communauté de Communes du Pays Morcenais.
II – PERSONNEL
- Mise à disposition d’un agent de la commune de Morcenx-La-Nouvelle auprès de la Communauté de Communes du Pays Morcenais pour son service comptabilité.
- Mise à disposition d’un chargé de travaux voirie et réseaux divers de la Communauté de Communes du Pays Morcenais à la commune de Morcenx-la-Nouvelle.
III – FINANCES
- Attribution d’une subvention exceptionnelle 2022 pour l’AFACCC 40.
- Modification du bénéficiaire de la subvention 2022 pour la France en courant.
- Demande EMPRUNT 600 000 €- Financement des investissements 2022 auprès de la Banque.
- Cotisation CAUE 2022.
- Participation financière à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement dans les Landes (ADIL40).
IV- VOIRIE
- Dévolution du marché travaux de voirie programme 2022- choix de l’entreprise et signature du marché.
- Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité
- Vente de terrain communal de la zone du MASSIP à la Communauté de Communes du Pays Morcenais.
V – URBANISME
- Déclaration préalable à l’édification de clôtures sur la totalité du territoire intercommunal
VI – TELECOMMUNICATION
- Marché achat de services en télécommunication 2022 – 2023 – Groupement de commandes
VII – TRANSITION ÉCOLOGIQUE
- Approbation de la convention d’accompagnement de mise en conformité avec l’obligation règlementaire ECO ENERGIE TERITAIRE avec le SYDEC
VIII – MÉDIATHÈQUE
- Convention de partenariat entre l’association Artelandes et la Communauté de Communes du Pays Morcenais pour l’accueil d’une exposition
- Convention entre la Communauté de Communes du Pays Morcenais et les éditions Passiflore -Rencontre avec Frédéric Sudupé.
QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS